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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEDIS
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FRANCIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCIA
SOGEDIS, SAS

Numéro de dépôt :
3520078
Date de dépôt :
16/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2027
FRANCIA de SOGEDIS

Présentation de la marque FRANCIA

Déposée le 16 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-38 du 21 septembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGEDIS domicilié(e) ZI, 3 RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER, CS 10268 - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 279 951 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOGEDIS, SAS, Mme DELAPLACE VIRGINIE domicilié(e) ZI, 3 RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER, CS 10268 - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN CEDEX - France.

La marque FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCIA arrivera à expiration en date du 16 août 2027.

SOGEDIS a également déposé les autres marques suivantes : Avant le neuf ? Pensez déclassé ! , SOGEDEP RESEAU DE DEPANNAGE ELECTROMENAGER , CURLING , FRANCIA , LINE SCOOP , LACO , FRANCIA , LACO , LOLA MENTHE , CURLING


SOGEDIS, SAS - ZI, 3 RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER, CS 10268 - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN CEDEX - France - SIREN 389279951


SOGEDIS, SAS, Mme DELAPLACE VIRGINIE - ZI, 3 RUE ANTOINE LAURENT DE LAVOISIER, CS 10268 - 76305 - SOTTEVILLE LES ROUEN CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653640 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs.